Code Pénal
Consultez le code pénal de SideLife pour connaître les sanctions applicables aux différentes infractions commises sur notre territoire
⚠️ Avertissement Important
Ce code pénal est applicable sur l'ensemble du territoire de SideLife. Les sanctions peuvent varier selon les circonstances, la récidive et l'intention du contrevenant.
Toute infraction sera sanctionnée selon la gravité des faits.
Dispositions Générales
Les règles fondamentales du système judiciaire
Article 1
Nul n'est censé ignorer le présent Code pénal.
Article 2
Toute infraction constatée peut entraîner une sanction RP (amende, prison) et/ou administrative (kick, ban).
Article 3
Les forces de l'ordre doivent respecter la procédure RP (interpellation, fouille, garde à vue).
Infractions contre les personnes
Crimes et délits portant atteinte à l'intégrité physique et morale
💀Atteintes à l'intégrité physique
Article 10 - Meurtre
Crime le plus grave
Article 11 - Tentative de meurtre
Tentative d'homicide
Article 12 - Coups et blessures
Violence volontaire
Article 13 - Menaces de mort
Intimidation grave
🔒Atteintes à la liberté
Article 20 - Séquestration
Kidnapping
Article 21 - Prise d'otage
Détention forcée
Article 22 - Harcèlement
Pression psychologique
Infractions contre les biens
Vols, destructions et atteintes aux propriétés
Vol simple
Vol à main armée
Cambriolage
Destruction volontaire
Carjacking
Infractions routières
Violations du code de la route et conduite dangereuse
Excès de vitesse
Conduite dangereuse
Sans permis
Délit de fuite
Conduite en état d'ivresse
Stupéfiants & Armes
Trafic de drogues et possession d'armes illégales
💊
Drogues
Article 50 - Possession simple
Détention de stupéfiants
Article 51 - Trafic de drogue
Quantité importante
Article 52 - Vente illégale
Distribution de stupéfiants
🔫
Armes
Article 60 - Port d'arme illégal
Arme non autorisée
Article 61 - Usage illégal
Utilisation d'arme à feu
Article 62 - Trafic d'armes
Commerce illégal d'armes
Infractions contre l'État
Crimes contre l'autorité et l'ordre public
👮
Atteintes à l'autorité
Article 70 - Outrage à agent
Manque de respect aux forces de l'ordre
Article 71 - Rébellion
Refus d'obtempérer
Article 72 - Évasion de prison
Tentative d'évasion
💀
Crimes graves
Article 80 - Terrorisme
Acte de terrorisme
Article 81 - Association de malfaiteurs
Organisation criminelle
Article 82 - Corruption
Trahison et corruption
Dispositions finales
Règles d'application et sanctions administratives
Adaptation des peines
Les juges RP peuvent adapter les peines selon le contexte
Récidives
Doublement des peines en cas de récidive
Sanctions OOC
Cheat et fail RP massif sanctionnés par l'administration
Application du Code Pénal
Forces de l'Ordre
La police est chargée de l'application du code pénal et de l'arrestation des contrevenants. Ils ont l'autorité pour interpeller et placer en garde à vue.
Tribunal
Les juges appliquent les peines selon la gravité des infractions et les circonstances. Ils peuvent prononcer des amendes, des peines de prison ou des travaux d'intérêt général.
Appel
Les décisions peuvent être contestées devant la cour d'appel dans les 24h suivant le jugement. Un avocat peut être requis pour la procédure.